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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C&S INTERNATIONAL
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CADEAUX D'EXCEPTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADEAUX D'EXCEPTION
C&S INTERNATIONAL (SA)

Numéro de dépôt :
92401248
Date de dépôt :
14/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2002

Présentation de la marque CADEAUX D'EXCEPTION

Déposée le 14 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) C&S INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CADEAUX D'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C&S INTERNATIONAL domicilié(e) Parc de Pissaloupe - 1, Rue Edouard Branly, 78190 TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain CHARAOUI S.C.S.V. - France.

La marque CADEAUX D'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADEAUX D'EXCEPTION est expirée depuis le 14 janvier 2002.

C&S INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : QUADDRA , FAITES VOYAGER VOS EMOTIONS A TRAVERS LE MONDE , EXPERTSYS , LES SIGNATURES D'EXCEPTION


C&S INTERNATIONAL (SA) - Parc de Pissaloupe - 1, Rue Edouard Branly, 78190 TRAPPES - France


Monsieur Alain CHARAOUI S.C.S.V. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

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